Le 12ème club foncier Bas-Normand s’est déroulé le 9 octobre 2015 de 9h30 à 16h
à l’Abbaye aux Dames à Caen sur le thème :

« Sols Pollués. Quelles responsabilités? Quels modes de
gestion? »

Matinée :

9h30 Accueil Café
10h00
Introduction par Vincent LOUVET, Conseiller Régional, Délégué au développement numérique des territoires, aux Solidarités et à l’Habitat
Le traitement de la pollution et ses intervenants, du point de vue de la réglementation
10h30
Actualité législative et réglementaire, la loi ALUR et ses conséquences, par Aurélien LOUIS, Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie
11h
Responsabilités vis-à-vis de la prise en charge des sols pollués, par Jean-Christophe LE COUSTUMER, Professeur de droit public, Université de Caen, Avocat au barreau de Caen
11h30
Quels acteurs en termes de gestion des sites et quels accompagnements possibles ? Estelle POUTOU DREAL Haute Normandie et Stéphane MAILLET de l’EPF Normandie

Buffet à l’Abbaye aux Dames

Gérer les sites pollués, vers des méthodes alternatives
14h00 : Comment diminuer les coûts d’aménagement par une bonne gestion des terres polluées ?

15h00 Quels modes de gestion transitoire d’une friche ?

  • De quoi parle-t-on? Hong ZHU, Ecole du Paysage de Versailles, Doctorante à l’EPF Normandie
  • Le projet de la Grande Halle à Colombelles, Ophélie DEYROLLE de Normandie Aménagement et le cabinet d’architectes CONSTRUIRE
  • Installer une structure dans un bâtiment en état de friche quels avantages, quelles contraintes?
  • Exemple la Fermeture Eclair sur la Presqu’île de Caen, Frédéric ALVES, PDG d’Investir Immobilier et Président de la Fédération des promoteurs immobiliers de Normandie

Les différentes interventions de cette journée permettront l’élaboration d’un livrable à destination des collectivités visant à préciser les droits et devoirs des propriétaires et/ou responsables de sites pollués.